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Marques déposées par la société DAVID CATTAN
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Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris
DAVID CATTAN

Numéro de dépôt :
3437594
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016
Clinique de l\'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris de DAVID CATTAN

Présentation de la marque Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris

Déposée le 28 juin 2006 par la société DAVID CATTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris »

Le déposant est la société DAVID CATTAN domicilié(e) 3 ALLEE DE LONGCHAMP,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 856 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID CATTAN domicilié(e) 3 ALLEE DE LONGCHAMP,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris est expirée depuis le 28 juin 2016.

DAVID CATTAN a également déposé les autres marques suivantes : Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris


DAVID CATTAN - 3 ALLEE DE LONGCHAMP,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 449856541


DAVID CATTAN - 3 ALLEE DE LONGCHAMP,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication au BOPI 2006-31

Republication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 27 novembre 2009 - Concession de licence n°511259 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants ; chaussures orthopédiques.Maisons de retraite pour personnes âgées ;Services médicaux – services de santé – assistance médicale – services hospitaliers – maisons médicalisées – maisons de convalescence ou de repos – cliniques de soins médicaux et chirurgicaux – cabinet médical – centre médical – établissements de santé et de soins.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.